JOURNEE DU 07 FEVRIER 2017
08h30 : Accueil-Café
Thème 1: DECHETS
09h00 : Cadre réglementaire relatif à la gestion des déchets industriels
10h15 : Nouvelles législations en matière d’emballage et de gestion des déchets d’emballage
10h45 : Taxes, redevances et exonération en matière de déchets industriels
11h15 : Pause-Café
Thème 2: SOLS
11h45 : L’actualité de la réglementation « sol pollué » : « nouveau décret sol »
12h30 : Impact des nouvelles réglementations « sols pollués » sur les entreprises
13h00-14h00 : Cocktail-Dinatoire
Thème 3: EAUX
14h00 : Le cadre réglementaire en matière d’eaux usées
15h00 : Impact du nouveau décret fiscal appliqué aux entreprises
15h30 : Pause-Café
Thème 4: CoDT
15h45 : Principales nouveautés apportées par le CoDT et son arrêté d’exécution
16h45 : Impacts du nouveau CoDT pour les entreprises
17h15 : Clôture de la journée
JOURNEE DU 08 FEVRIER 2017
08h30 : Accueil-Café
Thème 5: Energie
09h00 : Panorama des mesures et réglementations liées à la maitrise de l’énergie en entreprise
10h00 : Cadre réglementaire du marché des énergies renouvelables
10h45 : Pause-Café
11h00 : Cadre réglementaire énergétique des bâtiments
12h00-13h00 : Cocktail-Dinatoire
Thème 6: Air et Emission trading
13h00 : Cadre réglementaire relatif aux rejets atmosphériques et leur surveillance
14h00 : Le commerce de quotas d’émissions
14h45 : Pause-Café
Thème 7: Cession de permis
15h15 : Cadre réglementaire en matière de permis unique lors de cession de permis d’entreprise ou renouvellement de permis
15h45 : Cadre réglementaire relatif à la gestion des sols pollués dans le cas d’une cession d’entreprise ou un renouvellement de permis
16h30 : Clôture de la journée